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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC
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SAT
Marque expirée - Marque en non vigueur

SAT
LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1591999
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2017

Présentation de la marque SAT

Déposée le 30 décembre 1987 par la Société Anonyme (SA) LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC domicilié(e) 25-27 rue du Mail,75002 PARIS (dossier no 2354283) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 319 467 890 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2354283) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SAT est expirée depuis le 30 décembre 2017.

LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC a également déposé les autres marques suivantes : BYZANTIN , APOGEE , BEAUSEJOUR , SAT , TOILE ROMANTIQUE , BIVOUAC , MIROIR


LES SUCCESSEURS D'ALBERT TRONC Société Anonyme - 25-27 rue du Mail,75002 PARIS (dossier no 2354283) - 75002 - France - SIREN 319467890


NOVAGRAAF FRANCE Conseil en Propriété Industrielle - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2354283) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2007 n°2354283 - Publication au BOPI 2007-10-26

Renouvellement sans limitation n°2104076 - Publication au BOPI 1998-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-43

Fils, tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes, tapis, paillassons, nattes, linoléums, revêtements du sol et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.